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Le mot de la Rectrice
BIENVENUE DANS VOTRE NOUVELLE ACADEMIE !
Vous intégrez l’académie à l’occasion de cette rentrée scolaire 2023-2024. Les fonctions que vous vous apprêtez à assumer sont primordiales.
Nommée Rectrice de l’académie de Nice en juillet 2022, je mesure pleinement la richesse des deux départements qui constituent notre académie et j’espère que vous aurez autant de plaisir que moi à découvrir ce territoire pluriel, innovant et à l’extraordinaire diversité naturelle et culturelle.
Les différentes crises qui secouent le monde nous rappellent à quel point l’Ecole doit demeurer un espace qui instruit, émancipe et protège. L’Ecole joue également un rôle crucial dans la transmission des valeurs de la République et la préservation du modèle de société que nous voulons léguer aux générations futures.
Nos actions s’inscriront dans le cadre du projet académique « Ambition 2024 » qui doit tout d’abord permettre aux élèves de comprendre les défis sociétaux et de s’engager, de construire l’avenir qu’ils se seront choisi, et de favoriser l’équité territoriale et sociale. Les politiques engagées l’année dernière pour la promotion de l’égalité des chances et de la mixité renforcent encore cette ambition.
Le développement professionnel de tous les personnels constitue également l’une des priorités de notre projet académique, qui est également inscrite dans la Feuille de route pour les ressources humaines. L’objectif est de favoriser un accompagnement de proximité et le développement d’un esprit d’équipe et de collectifs de travail. Nous ne devons plus nous borner à une gestion strictement administrative des personnels mais prendre en compte les situations individuelles et répondre aux besoins en termes d’écoute, d’accompagnement, de valorisation et de protection.
Vous êtes les forces vives qui contribuerez à la réussite de cette ambition collective et à la mise en œuvre des actions que nous menons à destination des élèves et de leur famille. Ce sont vos initiatives et votre expertise qui nous permettront d’avancer et de gagner en efficacité au service de la réussite de tous nos élèves. Seule la synergie de tous les acteurs nous permettra, enfin, de relever, avec agilité, les nombreux défis qui nous attendent.
Je compte donc sur chacune et chacun d’entre vous pour porter et défendre notre projet académique et ainsi promouvoir l’excellence, l’égalité et le bien-être pour tous nos élèves car c’est vous, qui, au quotidien, faites vivre notre système académique.
Soyez assurés que les services du rectorat seront à vos côtés pour vous accompagner dans la plus belle des missions : enseigner !
Natacha CHICOT, rectrice de l'académie de Nice
L'académie de Nice
L’administration de l’Éducation nationale est présente dans chaque région et dans chaque département : ce sont les services déconcentrés du ministère de l’Éducation nationale de la jeunesse et des sports. La France compte 17 régions académiques, 30 académies et 97 directions des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN).
Consulter "L'Éducation nationale sur votre territoire" sur ac-nice.fr
Région académique
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Académie de Nice
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La région académique Provence – Alpes – Côte d’Azur comprend les académies d’Aix-Marseille et de Nice. Ce rapprochement des deux académies découle de l’application du cadre régional fixé par la loi du 16 janvier 2015, avec la création de 17 régions.
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L’académie de Nice est composée de deux départements, les Alpes-Maritimes et le Var, et constitue une partie de la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur.
Le territoire académique se caractérise notamment par un fort peuplement et une forte urbanisation de la frange littorale.
L’académie de Nice est découpée en 12 bassins d’éducation et de formation soit 6 par département de tailles très différentes.
A ces bassins s’ajoutent 30 réseaux d’éducation soit 15 par département.
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Rectorat
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DSDEN
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L'académie, dirigée par un recteur d’académie, est la circonscription administrative de référence de l'Éducation nationale. Le rectorat constitue le siège de l’académie. À l’échelon académique, les services administratifs sont placés sous la responsabilité du secrétaire général d’académie chargé, sous l’autorité du recteur, dont il est l’adjoint, de l’administration de l’académie.
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Chaque direction des services de l’Éducation nationale (DSDEN) correspond à l’échelon d’un département. Elle est dirigée par un inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’Éducation nationale (IA-DASEN) qui est un des adjoints du recteur d’académie et son représentant à l’échelon départemental.
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Ambition 2024
Le projet académique constitue une véritable feuille de route établie pour 4 années, 2020-2024 et fixe à la fois un cadre de travail commun pour l’ensemble des acteurs des communautés éducatives, une référence pour les partenaires de l’École et concerne tous les élèves. Élaboré en concertation, le projet académique a pour objectif de décliner et de mettre en œuvre la politique éducative nationale sur notre territoire en prenant en compte nos besoins, nos spécificités et en soulignant nos priorités.
Consulter sur ac-nice.fr
12 engagements au service des personnels et des élèves
- Engagement 1 - Mieux reconnaître financièrement l'engagement des personnels : 1,1 milliard d'euros en 2 ans (2021-2022)
- Engagement 2 - Donner à chacun la possibilité de faire connaître ses compétences et ses souhaits
- Engagement 3 - Permettre à chacun d'être l'acteur de son parcours professionnel
- Engagement 4 - Personnaliser l'accompagnement des professeurs
- Engagement 5 - Bénéficier de nouveaux avantages sociaux
- Engagement 6 - Construire un lien direct entre les personnels et les services administratifs
- Engagement 7 - Donner le pouvoir d'agir aux équipes éducatives de nos écoles grâce à une direction d'école consolidée
- Engagement 8 - Donner plus d'autonomie aux équipes des collèges et lycées pour développer leurs projets
- Engagement 9 - Partager avec tous les personnels les évolutions du pouvoir d'achat et du bien-être au travail
- Engagement 10 - Gérer les ressources humaines au plus près des territoires : les feuilles de route RH de chaque académie
- Engagement 11 - Assurer une continuité pédagogique efficace
- Engagement 12 - Faciliter l'accès à une formation continue davantage diplômant
Les feuilles de route RH en académie : la concrétisation au plus près des territoires du Grenelle de l'éducation
Les feuilles de route académiques concrétisent dans chaque territoire la transformation RH opérée au sein de l’éducation nationale, au profit du million de salariés qu’elle emploie, avec des premières mesures immédiatement opérationnelles.
Les métiers des personnels de l'Education
L'installation dans l'académie
Guide du logement
Vous êtes personnel de l'éducation nationale et vous arrivez dans l’académie, votre situation professionnelle ou personnelle change, vous cherchez un logement : ce guide vous accompagne.
Consulter sur ac-nice.fr
Les démarches administratives
Vous êtes fonctionnaires
L’organisation des corps des fonctionnaires avec leur propre avancement, liste d’aptitude et mutation se répartit en 3 types de statuts particuliers :
- personnels enseignants, d’éducation, d’orientation, de direction et d’inspection
- personnels administratifs, sociaux et de santé
- personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation (ITRF)
Consulter education.gouv.fr
Dispositions législatives et réglementaires :
Agents contractuels
Consulter les dispositions applicables aux agents contractuels de l’Etat
Votre Numen
Tous les personnels gérés dans les bases de gestion de l’Éducation nationale disposent d’un NUMEN (numéro d’identification éducation nationale). Cet identifiant est associé à tout agent dépendant du ministère de l’Éducation nationale (enseignants, inspecteurs, administration, services,...).
Avant la prise de fonction
Avant la prise de fonction, selon la situation :
Stagiaire dans un corps de la fonction publique
Lauréat des concours enseignants du 2nd degré public et CPE :
Dès votre prise de connaissance de votre affectation dans l’académie de Nice, vous êtes invité à consulter la page d’information (www.ac-nice.fr/stagiaire) sur le site internet académique, qui vous permettra :
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D’exprimer vos vœux d’affectation sur les postes listés,
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De transmettre les documents permettant votre prise en charge administrative et financière.
Enseignant ou CPE sous contrat d’alternance
Consulter le BO sur education.gouv.fr
L’alternance fait partie intégrante du cursus de formation initiale. Vous assurez une mission d’enseignement en responsabilité devant les élèves.
Vous serez destinataire d’un contrat de droit public conclu pour 12 mois consécutifs sur la durée du MASTER, ainsi que d’une convention tripartite.
Le temps de service correspond à un tiers de l’obligation réglementaire de service d’un enseignant titulaire.
La rémunération mensuelle brute est de 865 euros à laquelle est ajoutée une fraction de l’ISOE ou de l’indemnité allouée au CPE au prorata du temps de service.
Lors de la prise de fonction
Lors de la prise de fonction, pour tous les personnels :
Pour toute formalité relative à votre installation, vous devez vous adresser au secrétariat de votre nouvel établissement qui vous donnera tous les renseignements utiles.
Vous pourrez retrouver les coordonnées de votre gestionnaire RH au rectorat ou au sein des directions des services départementaux de l’Éducation nationale en consultant les annuaires sur l’intranet académique : esterel.ac-nice.fr (connexion nécessitant de disposer d’un identifiant académique)
Pour votre prise en charge administrative et financière, vous devez fournir dès votre prise de fonction, à votre service de gestion RH par la voie hiérarchique, les pièces suivantes :
Dans tous les cas :
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Le procès-verbal d’installation que vous devez signer dès le premier jour de votre prise de fonctions.
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La notice individuelle de gestion administrative et financière (NIGAF) qui vous sera remise dans votre établissement d’affectation
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Un relevé d’identité bancaire original aux nom et prénom d’usage
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Une copie de la carte d’identité recto verso
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La copie lisible de votre carte vitale ou une attestation de sécurité sociale
A ces pièces s’ajoutent obligatoirement, selon votre situation :
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Si vous êtes contractuel : Votre contrat de travail revêtu de votre signature
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Si vous êtes fonctionnaire : La copie de votre dernier bulletin de salaire (Si vous étiez précédemment affecté dans une autre académie, celle-ci continue de vous payer au mois de septembre et votre rémunération fera l’objet, le cas échéant, d’une régularisation à partir du mois d’octobre (HSA, indemnités…))
Indemnités de changement de résidence
Sous certaines conditions, vous pouvez prétendre à la prise en charge forfaitaire de vos frais de changement de résidence pour le parcours le plus court entre votre ancienne et votre nouvelle résidence administrative.
Cette indemnisation comporte :
Consulter ac-nice.fr
Consulter Esterel, portail intranet des personnels de l'académie, à l'adresse
(connexion nécessitant de disposer d’un identifiant académique)
Prestations familiales
Le supplément familial de traitement peut être versé avec le traitement par :
Sécurité sociale
En application des dispositions de l’article L 712-6 du code de la Sécurité sociale, la gestion de la sécurité sociale des personnels de l’Éducation nationale est assurée par la section locale de la MGEN (Mutuelle générale de l’Éducation nationale) même si vous n’êtes pas adhérent à cette mutuelle. Il convient de transférer votre dossier dans le centre dont vous allez dépendre.
Pour mettre à jour votre situation, vous devez prendre contact avec le Centre MGEN de votre département d’affectation :
La souscription d’un contrat de protection sociale complémentaire est facultative et repose sur une démarche individuelle et volontaire. Chaque agent a donc la possibilité d’adhérer ou non à l’organisme de son choix. Trois mutuelles sont référencées par le ministère de l’Éducation nationale pour la protection sociale complémentaire. Il s’agit de la MGEN, de la mutuelle Intériale et de CNP Assurances.
La rémunération
La rémunération des fonctionnaires et des agents non titulaires se compose d’une rémunération principale et, le cas échéant, de primes et d’indemnités.
La rémunération principale des fonctionnaires se compose du traitement indiciaire ou « traitement de base » et, le cas échéant, de l’indemnité de résidence, du supplément familial de traitement et d’une nouvelle bonification indiciaire (NBI). Pour les contractuels, la rémunération est fixée en fonction du niveau de diplôme et de l’expérience professionnelle dans certaines disciplines; elle peut être complétée par des indemnités de suivi et d’orientation, ou de professeur principal.
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Le traitement est calculé à partir de l’indice nouveau majoré
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Le supplément familial de traitement est un élément de rémunération à caractère familial imposable. Dans un couple d’agents de l’État, un seul des membres peut bénéficier du versement d’un supplément familial de traitement. Son montant mensuel est fixé à 2,29 euros pour un enfant à charge (scolarisé, en apprentissage ou en formation professionnelle, âge limite 20 ans). À partir de deux enfants, ce montant est proportionnel en fonction du traitement mensuel brut.
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Les indemnités sont propres à chaque catégorie de personnels
Consulter votre gestionnaire pour votre prise en charge financière
Consulter les bulletins de salaire sur ensap.gouv.fr
Consulter le simulateur de rémunération sur simulrem.education.gouv.fr
En cas de difficulté d'accès à l'ENSAP, une FAQ et un formulaire de signalement figurent dans l'application VERDON :
Verdon > menus successifs Domaine: GRH > Thématique: 5. Gestion de la paie > Service: 5. Bulletins de paye dématérialisés (ENSAP).
VERDON est l'une des applications disponibles sur Esterel, portail intranet des personnels de l'académie.
( connexion nécessitant de disposer d'un identifiant académique)
Le bulletin de salaire
Les bulletins de salaire sont dématérialisés et disponibles sur l’Espace Numérique Sécurisé de l’Agent Publique (ENSAP) ensap.gouv.fr
Cet espace permet d’accéder, après authentification individuelle, à deux espaces privés et sécurisés : l’un dédié à la rémunération, l’autre à la retraite.
Depuis l’espace « rémunération », chaque agent peut consulter, imprimer ou faire suivre ses bulletins de salaire qui sont disponibles quelques jours après le versement de la paye (aux alentours du 27 au 29 du mois).
Les bulletins de salaire, les décomptes de rappel et les attestations fiscales produits à compter de décembre 2016 sont consultables (les documents des années antérieures ne sont pas accessibles). Ces documents sont archivés sur l’ENSAP tout au long de la carrière et jusqu’à 5 ans après le départ à la retraite.
Fonctionnaire ou contractuel, vous devez impérativement créer votre compte ENSAP. Les bulletins de salaire ne sont plus distribués en version papier.
Toutes les informations utiles pour se connecter et consulter les bulletins de paye ainsi qu’une rubrique d’aide sont disponibles sur le site internet et intranet de l’académie ou directement sur ensap.gouv.fr.
Fonction d'enseignement
Régies par la circulaire 97-123 du 23 mai 1997 parue au BOEN n°22 du 29 mai 1997, les activités principales de chaque enseignant sont de concevoir et mettre en œuvre des situations d’apprentissage ou d’enseignement dans le cadre des programmes nationaux, transmettre des connaissances disciplinaires, concevoir et mettre en œuvre des modalités d’évaluation des acquis des élèves, assurer un suivi personnalisé des élèves en lien avec les familles et participer à leur projet d’orientation, contribuer au fonctionnement de l’école ou de l’établissement et au travail en équipe. Les professeurs documentalistes doivent contribuer à faire acquérir la maîtrise et la culture de l’information et mettre en œuvre la politique documentaire de l’établissement.
Le suivi et le bilan d’une période de remplacement ou de suppléance
Il vous est conseillé de demander un entretien auprès de votre chef d’établissement afin de faire le point dès le début de votre activité, de manière à aborder les éventuelles difficultés rencontrées (d’ordre administratif, pédagogique, ou personnel). De même, il est important que soit réalisé un bilan de votre suppléance avec le chef d’établissement, ainsi que, dans la mesure du possible, avec l’enseignant remplacé, de sorte que ce dernier puisse reprendre ses classes dans les meilleures conditions possibles, en sachant exactement le travail accompli en son absence. De plus, cet entretien permet de faire le point sur votre manière de servir pendant la période de la suppléance et d’évoquer quelles sont les éventuelles possibilités d’accompagnement dans le métier, soit pour l’amélioration de vos connaissances pédagogiques soit pour la gestion de la classe.
Votre prise de fonctions : vous présenter, vous informer
Dès que vous êtes informé de votre affectation, vous devez contacter l’établissement afin de vous présenter à votre chef d’établissement (proviseur ou principal) et/ou à ses adjoints. Il est également recommandé de vous présenter auprès des conseillers principaux d’éducation, professeur coordonnateur de votre discipline et professeur documentaliste. Ces divers interlocuteurs pourront vous informer des modalités de prise en charge des élèves (exigences dans le travail attendu des élèves et comportement), de votre emploi du temps et du niveau des classes qui vous sont confiées, des manuels utilisés, ainsi que des ressources de votre discipline. Il est également nécessaire de prendre connaissance de votre environnement professionnel de proximité (salle de cours, salle informatique, CDI et salle des professeurs…). Si vous effectuez une suppléance en cours d’année, il est souhaitable, si possible, que soit organisée une rencontre entre vous et l’enseignant que vous allez remplacer. Cette rencontre vous permettra de prendre connaissance de l’état d’avancement des programmes, de la progression pédagogique de chaque classe, des méthodes de travail du collègue remplacé. Vous êtes invité à consulter les instructions officielles (programmes, documents d’accompagnement, référentiels). Ces instructions qui figurent dans les bulletins officiels sont accessibles également via les sites du ministère de l’Éducation nationale de la jeunesse et des sports.
Consulter education.gouv.fr
Consulter eduscol.education.fr