Le mouvement dans l’enseignement privé sous contrat
Le mouvement des enseignants du 1er degré
Modalités concernant le mouvement 2021-2022 des maîtres contractuels du premier degré des établissements privés sous contrat (calendrier, fiches de candidature, fiche de postes vacants...) :
Les candidatures devront être impérativement adressées à Mme Bellenfant par courriel Catherine.Bellenfant@ac-nice.fr.
Vous mettrez en copie le chef d'établissement de votre affectation actuelle.
Le mouvement des enseignants du 2nd degré
Les modalités concernant le mouvement 2021-2022 des enseignants du 2nd degré de l'enseignement privé sous contrat sont publiées dans une circulaire et annexes disponible en téléchargement.
Accéder au mouvement des enseignants du 2nd degré privé en ligne
Avancement
Liste d’aptitude
Hors classe
Classe exceptionnelle
A venir :
- Accès à l’échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des PLP et des professeurs d’EPS
Notation administrative
Retraite, pensions
Admission à la retraite des maîtres contractuels de l’enseignement privé pour la rentrée :
Télécharger la circulaire académique - décembre 2020
Absences congés et compte personnel de formation
Travail à temps partiel pour le premier degré
Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du premier degré sous contrat, demande de mise en disponibilité - année scolaire 2020-2021.
Travail à temps partiel pour le second degré
Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du second degré sous contrat, demande de mise en disponibilité :
Congés de formation professionnelle
Congés de formation professionnelle des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat pour le premier et second degrés :
Télécharger la circulaire académique et le formulaire de demande - décembre 2020
Télécharger le formulaire de demande
Compte personnel de formation
Circulaires à destination des chefs d’établissements privés sous contrat
Circulaire de rentrée
Circulaires de rentrée en cours de mise à jour.
Autres circulaires
Le statut des établissements d’enseignement scolaire privés dépend de leurs liens avec l’État, mais ils sont tous soumis à son contrôle sur les questions relatives aux statuts, aux relations avec l’État, aux financement, aux statistiques.
Consignes, instructions et formulaires à destination des établissements hors contrat. Les établissements privés dont les formations n'ont pas fait l'objet d'un contrat avec l'éducation nationale font l'objet d'une obligation de déclaration auprès des services académiques.