Le mouvement dans l’enseignement privé sous contrat
Le mouvement des enseignants du 1er degré
Modalités concernant le mouvement des maîtres contractuels du premier degré des établissements privés sous contrat (calendrier, fiches de candidature, fiche de postes vacants...) :
Accéder au mouvement des enseignants du 1er degré du privé en ligne à partir du 14 mars 2023 - 10h.
Le mouvement des enseignants du 2nd degré
Les modalités concernant le mouvement des enseignants du 2nd degré de l'enseignement privé sous contrat sont publiées dans une circulaire et annexes disponible en téléchargement.
Frais de changement de résidence à destination des DOM 2022-2023
Frais de changement de résidence métropole
Avancement
Liste d’aptitude
Hors classe
Classe exceptionnelle
A venir :
- Accès à l’échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des PLP et des professeurs d’EPS
Notation administrative
Retraite, pensions
Absences congés et compte personnel de formation
Travail à temps partiel pour le premier degré
Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du premier degré sous contrat, demande de mise en disponibilité.
Travail à temps partiel pour le second degré
Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du second degré sous contrat, demande de mise en disponibilité :
Congés de formation professionnelle
Compte personnel de formation
Congés bonifiés
Demandes d'aménagement du poste de travail
Pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a instauré de nouveaux droits pour les personnes handicapées. Retrouvez dans cet espace les informations et contacts utiles concernant la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH), le recrutement des personnes handicapées et les autres dispositifs d’aide.
Circulaires à destination des chefs d’établissements privés sous contrat
Circulaire de rentrée
Le statut des établissements d’enseignement scolaire privés dépend de leurs liens avec l’État, mais ils sont tous soumis à son contrôle sur les questions relatives aux statuts, aux relations avec l’État, aux financement, aux statistiques.
Consignes, instructions et formulaires à destination des établissements hors contrat. Les établissements privés dont les formations n'ont pas fait l'objet d'un contrat avec l'éducation nationale font l'objet d'une obligation de déclaration auprès des services académiques.
Mise à jour : mai 2023