Le mouvement dans l’enseignement privé sous contrat
Le mouvement des enseignants du 1er degré
Modalités concernant le mouvement des maîtres contractuels du premier degré des établissements privés sous contrat (calendrier, fiches de candidature, fiche de postes vacants...) :
NB : les dates relatives à la publication des postes vacants ou susceptibles d'être vacant et de réception des candidatures ont été modifiées (publication des postes le 8 mars et réception des candidatures du 8 au 20 mars 2022).
Les candidatures devront être impérativement adressées à Mme Bellenfant par courriel Catherine.Bellenfant@ac-nice.fr.
Vous mettrez en copie le chef d'établissement de votre affectation actuelle.
Le mouvement des enseignants du 2nd degré
Les modalités concernant le mouvement des enseignants du 2nd degré de l'enseignement privé sous contrat sont publiées dans une circulaire et annexes disponible en téléchargement.
Accéder au mouvement des enseignants du 2nd degré privé en ligne
Frais de changement de résidence à destination des DOM 2022-2023
Frais de changement de résidence métropole
Avancement
Liste d’aptitude
Hors classe
Classe exceptionnelle
A venir :
- Accès à l’échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des PLP et des professeurs d’EPS
Notation administrative
Retraite, pensions
Absences congés et compte personnel de formation
Travail à temps partiel pour le premier degré
Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du premier degré sous contrat, demande de mise en disponibilité.
Travail à temps partiel pour le second degré
Travail à temps partiel sur autorisation et de droit des maîtres contractuels ou agréés des établissements privés du second degré sous contrat, demande de mise en disponibilité :
Congés de formation professionnelle
Compte personnel de formation
Congés bonifiés
Circulaires à destination des chefs d’établissements privés sous contrat
Circulaire de rentrée
Autres circulaires
Le statut des établissements d’enseignement scolaire privés dépend de leurs liens avec l’État, mais ils sont tous soumis à son contrôle sur les questions relatives aux statuts, aux relations avec l’État, aux financement, aux statistiques.
Consignes, instructions et formulaires à destination des établissements hors contrat. Les établissements privés dont les formations n'ont pas fait l'objet d'un contrat avec l'éducation nationale font l'objet d'une obligation de déclaration auprès des services académiques.
Mise à jour : décembre 2022