SERVICE DES ENSEIGNANTS
Maxima de service
* Décret 50.583 du 25.05.50 RLR 910.1
Maxima de service des enseignants d'EPS
* Circulaire 68 557 du 13.08.68 RLR 910.1
Participation des enseignants d'EPS à l'organisation des activités physiques scolaires
* Circulaire 77.20 du 11.02.77 RLR 936.1

EMPLOIS DU TEMPS
Emplois du temps d'EPS ...
* Circulaire 76.263 d u 24.08.76
Priorité à l'EPS dans la confection des emplois du temps ...
* Note de service 82.023 du 14.01.82 RLR 932.0

DEPLACEMENTS DES ELEVES

Surveillance pendant les déplacements, déplacement des lycéens...
* Circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996
B. 0. n° 39 du 31 octobre 1996.

L'ASSOCIATION SPORTIVE

Note de service n° 87-379 du 1° décembre 1987
B. 0. n° 45 du 17 décembre 1987