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Non, on ne peut pas tout dire sur un blog.
Un employé n'a pas le droit de donner des informations sur son entreprise sous peine de licenciement.
Un élève n'a pas le droit d'insulter un de ses professeurs car il peut être exclu de son de établissement. Il faut donc rester poli. Un blogeur a même été porté en justice pour diffamation.
Il faut donc rester poli et ne pas embêter les personnes sous peine de poursuites. | Exemple | Infraction | Textes légaux de référence | Sanction légale | | Commentaires sur un camarade ou un professeur du style « c’est un voleur ». | Diffamation | Art. 1382 Code civil Art. 1383 Code civil Art. 23 loi 29/07/1881 Art. 31 loi 29/07/1881 Art. 32 loi 29/07/1881 | 12.000 € | | Commentaires sur un camarade du style « c’est un sale voleur de (nationalité) » (ou ethnie, religion). | Diffamation | Art. 1382 Code civil Art. 1383 Code civil Art. 32 loi 29/07/1881 | 1 an de prison 45.000 € d’amende | Commentaires du style « la prof de (matière) est une …… » | Injure | Art. 1382 Code civil Art. 1383 Code civil Art. 30 loi 29/07/1881 Art. 31 loi 29/07/1881 Art. 34 loi 29/07/1881 | 12.000 € | Commentaires sur une camarade du style « c’est une p… de (nationalité) » (ou ethnie, religion, race). | Injure | Art. 1382 Code civil Art. 1383 Code civil Art. 30 loi 29/07/1881 Art. 31 loi 29/07/1881 Art. 34 loi 29/07/1881 | 6 mois de prison 22.500 € d’amende | | « N… ta mère ! ». | Message contraire à la décence | Art. 1382 Code civil Art. 1383 Code civil Art. R624-2 Code pénal | 750 € |
Auteur :
MikailB et MickaelB
Création : 01/02/06
Mise à jour : 17/03/06
Catégorie :  Les blogs
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