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IME - IES - IEM ----- ITEP

Procédure concernant les élèves orientés par la CDAPH,

vers un IME , IES, IEM ou un ITEP (hors expérimentation "Dispositif ITEP")

Modalités de scolarisation, suivi du parcours scolaire,
conventionnement avec les établissements scolaires du 1er et du 2nd degré
de l'Education Nationale

 La procédure 2015-2016 pdf.png

Document de l'annexe 1
 Etablissement de référence : Inscription inactive word.png
Documents de l'annexe 2
 Convention entre un Etablissement Spécialisé et une école pdf.png word.png
 Convention entre un Etablissement Spécialisé et un collège pdf.png word.png
 Convention entre un Etablissement Spécialisé et un lycée pdf.png word.png
 Convention entre un Etablissement Spécialisé et une ULIS école  pdf.png word.png
 Convention entre un Etablissement Spécialisé et une SEGPA pdf.png word.png
 Convention entre un Etablissement Spécialisé et une ULIS pdf.png word.png


Date de création : 15/12/2014 14:53
Dernière modification : 10/09/2016 08:27
Catégorie : Secrétaire de C.D.O. - Les conventions
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