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Au quotidien - Classe transplantée

La classe de l'élève dont je m'occupe va partir en classe transplantée (classe verte / classe de neige).

Puis-je l'accompagner ?  Y suis-je obligé(e) ?

ATTENTION ! La participation des AVS sous contrat CUI  aux sorties scolaires avec nuitées n’est pas autorisée (voir en bas de page)

Une AESH sous contrat de droit public peut accompagner son élève en classe transplantée, si elle le souhaite,  sur la base du volontariat.

On ne peut pas le lui imposer.

Si une AESH sous contrat de droit public accepte de partir en classe transplantée, elle ne percevra aucune heure supplémentaire au titre de cette mission (elle conservera donc sa rémunération habituelle, même si elle passe plus de temps auprès de l'élève concerné) et ne pourra pas récupérer d'éventuelles heures supplémentaires.

Elle  restera, pendant la  durée de la classe transplantée,  l'AESH sous contrat de droit public de SON  élève (elle ne sera donc pas considérée comme une accompagnatrice de la classe).

Si elle choisit de ne pas partir, elle restera à l'école, à disposition de la direction de l'école, au service exclusif des élèves.
Pour des raisons de responsabilité, merci aux AESH de nous faire connaitre leur décision avant le départ de la classe transplantée !

L'AESH de droit public ne doit en aucun cas engager de dépenses à l'occasion de son départ en classe transplantée : les frais inhérents à sa participation au séjour doivent être pris en charge par l'école et anticipés dès le montage financier du dossier de classe transplantée.

Il n'est pas possible de rembourser quoi que ce soit aux AESH sous contrat de droit public accompagnant leurs élèves en classe transplantée, donc la prise en charge  du coût du séjour de l'AESH sous contrat de droit public doit être intégré dès le montage financier du dossier par l'école, l'AESH ne devant rien avoir à débourser ou à avancer.

Cas particulier des AVS sous contrat CUI :

[Mise à jour du 07 09 2016]

Un-e AVS en CUI CAE ne peut pas accompagner un élève sur son lieu de sortie scolaire avec nuitées.

Le BO du 25 juin 2016 rappelle que la participation des élèves en situation de handicap aux sorties et voyages scolaires est un droit.

De ce fait, lorsqu'une sortie scolaire est envisagée, il est essentiel de prendre en compte l’impossibilité pour les auxiliaires de vie scolaire en CUI-CAE de participer aux sorties scolaires avec nuitées : aucune disposition législative ou réglementaire n’autorise aujourd’hui le décompte forfaitaire du temps de travail la nuit.

Le projet pédagogique qui met en avant le bénéfice pour tous les élèves du groupe classe des apprentissages liés à cette situation créée hors classe se doit d’anticiper l’accompagnement nécessaire par un autre biais. Le projet pédagogique qui ne le prévoirait pas ne serait plus en phase avec le projet d’apprentissage de tous les élèves et la sortie n’entrerait plus dans les objectifs de l’école publique.

Ces éléments ont été communiqués dans la lettre hebdomadaire de la DSDEN 06 n°21 du 29 février 2016.


Date de création : 16/02/2015 10:52
Dernière modification : 07/09/2016 08:34
Catégorie : Au quotidien
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