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Elections au CA des parents d'élèves - par le 07/05/2012 @ 11:33

Calendrier indicatif des élections des représentants de parents d’élèves – année scolaire 2014-2015

Établissement de la liste électorale

J-20 jours francs

19 Septembre 2014 minuit

Date de dépôt des candidatures

J-10 jours francs

29 Septembre 2014 minuit

Date limite pour remplacer un candidat qui se serait désisté

J- 8 jours francs

1 Octobre 2014 minuit

Date limite pour la remise ou l’envoi du matériel de vote aux parents

J-6

3 Octobre 2014

Scrutin

J

Vendredi 10 Octobre

Second degré : envoi des PV au service départemental de l’éducation nationale

Dans les deux jours suivant le scrutin

Contestations

Proclamation + 5 jours ouvrables


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