Santé et Sécurité au Travail
Prévenir et évaluer les risques auxquels sont soumis les personnels et les usagers de notre académie, relayer les Programmes Annuels de Prévention nationaux et académiques en matière d'Hygiène et Sécurité, animer et coordonner le réseau des Assistants et Conseillers de Prévention de l'académie (départementaux, d'établissement, de circonscription), contrôler le respect des règles statutaires en matière de code du travail, assister les chefs d'établissement dans la mise en place des divers documents obligatoires (D.U.E.R. , P.P.M.S., …), telles sont quelques unes des missions confiées à la Mission Santé et Sécurité au Travail de l'Académie de Nice composée de:
- un Conseiller de Prévention Académique (assistance et conseil)
- un Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (contrôle et proposition)
- un Correspondant Académique Risques Majeurs (assistance à la mise en place des P.P.M.S.)
- un Coordonnateur Information Préventive aux Comportements qui Sauvent (I.P.C.S.)
Ressources
> Questionnaire d'auto-évaluation amiante
document à télécharger dans le cadre de la procédure de recensement
> Schéma type d'un permis de feu - pdf 123.93 Ko
> Schéma type d'un plan de prévention - pdf 6.54 Ko
> Schéma type d'un protocole de sécurité - pdf 89.62 Ko
> Demande de dérogation relative aux travaux interdits aux élèves de plus de 15 ans à moins de 18 ans
Accès direct
Rubrique "Sécurité et santé au travail" du site Internet du M.E.N.
www.sante-securite.travail.gouv.fr
Brochures
L'amiante, en prévenir les risques dans l'éducation nationale
L'évaluation des risques professionnels
Dispositif Académique
Organisation du dispositif Académique des Agents Chargés de l'assistance et du conseil dans la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et sécurité
> Acteurs
> Organisation
> Présentation de l'Information Préventive aux Comportements qui Sauvent (IPCS)
Programme Annuel de Prévention 2011-2012
> Programme National Annuel de Prévention 2011-2012, Comité Central d'Hygiène et Sécurité du 16/06/2011
> Programme Académique Annuel de Prévention 2010-2011 (CHSA du 17/11/2010)
Documents obligatoires
> Les principaux registres obligatoires (dans un établissement scolaire ou EPLE) - pdf 7.73 Ko
> Prévention des risques (DUER)
> Prévention face aux risques majeurs (PPMS)
> Registre de Santé et de Sécurité au Travail
> Registre de signalement d'un danger grave et imminent
